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Marques déposées par la société Monsieur BADEFORT Bernard ETS BADEFORT ET FILS
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Badefort charcuterie du pays Vert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Badefort charcuterie du pays Vert
Monsieur BADEFORT Bernard ETS BADEFORT ET FILS

Numéro de dépôt :
98754612
Date de dépôt :
14/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2008

Présentation de la marque Badefort charcuterie du pays Vert

Déposée le 14 octobre 1998 par la société Monsieur BADEFORT Bernard ETS BADEFORT ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Badefort charcuterie du pays Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la société Monsieur BADEFORT Bernard ETS BADEFORT ET FILS domicilié(e) ZA DU LAC, 19700 SEILHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 595 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BADEFORT Bernard ETS BADEFORT ET FILS - France.

La marque Badefort charcuterie du pays Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Badefort charcuterie du pays Vert est expirée depuis le 14 octobre 2008.


Monsieur BADEFORT Bernard ETS BADEFORT ET FILS - ZA DU LAC, 19700 SEILHAC - France - SIREN 331595751


Monsieur BADEFORT Bernard ETS BADEFORT ET FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Produits de charcuterie et salaison : - pâte, mousse, rillette, tripes, galantine, terrine (à base de porc, volaille, gibier). - chipolata, merguez, saucisse, chair, farce à tomate, andouille, boudin, saucisson cuit, cervelas, mortadelle. - viandes cuites, fumées, salées, séchées. + Viande de découpe.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.