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Marques déposées par Monsieur BABIN YannickTODO
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CHATEAU des ROCHETTES Pièces du Moulin
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU des ROCHETTES Pièces du Moulin
Monsieur BABIN Yannick, gérant, SCEA Catherine NOLOT

Numéro de dépôt :
3649910
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2019
CHATEAU des ROCHETTES Pièces du Moulin de Monsieur BABIN Yannick

Présentation de la marque CHATEAU des ROCHETTES Pièces du Moulin

Déposée le 28 mai 2009 par Monsieur BABIN YannickTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU des ROCHETTES Pièces du Moulin »

Le déposant est Monsieur BABIN YannickTODO domicilié(e) Domaine de l'Eté L'Eté - 49700 - CONCOURSON SUR LAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 448 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BABIN Yannick, SCEA Catherine Nolot domicilié(e) Domaine de l'Eté l'été - 49700 - CONCOURSON SUR LAYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU des ROCHETTES Pièces du Moulin est expirée depuis le 28 mai 2019.


Monsieur BABIN Yannick, gérant, SCEA Catherine NOLOT - Domaine de l'Eté L'Eté - 49700 - CONCOURSON SUR LAYON - France - SIREN 410448492


Monsieur BABIN Yannick, SCEA Catherine Nolot - Domaine de l'Eté l'été - 49700 - CONCOURSON SUR LAYON - France


Republication pour erratum - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Errata de la publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Produits agricoles ; horticole et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appât vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes, plantes ; plants ; arbres (vegetaux) argume ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Bières, eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonade ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

« Vins d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques ».