Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RA
MONSIEUR AURIA JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
95576068
Date de dépôt :
06/06/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2005

Présentation de la marque RA

Déposée le 6 juin 1995 par la société MONSIEUR AURIA JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société MONSIEUR AURIA JEAN-MARC domicilié(e) LES PRIMEVERES 9 BLD SAINT CHARLES, 06110 LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 872 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR AURIA JEAN-MARC - France.

La marque RA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RA est expirée depuis le 6 juin 2005.


MONSIEUR AURIA JEAN-MARC - LES PRIMEVERES 9 BLD SAINT CHARLES, 06110 LE CANNET - France - SIREN 333872489


MONSIEUR AURIA JEAN-MARC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

- Papier, carton et produits en ces matières à savoir: affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanies, dessins, eaux-fortes (gravures), figurines en papier maché, gravures, images, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés, planches (gravures), photogravures, pochoirs, portraits, statuettes en papier maché tableaux (peintures) encadrés ou non photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.Sacs, sachets, pochettes, feuilles, films pour l'emballage en matières plastiques, cartes à jouer, clichés. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Jeux et jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].