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Marques déposées par la société Monsieur Armand MICHELOT
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AMBIANCE DECO NATURELLE BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIANCE DECO NATURELLE BOIS
Monsieur Armand MICHELOT

Numéro de dépôt :
3306066
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014
AMBIANCE DECO NATURELLE BOIS de Monsieur Armand MICHELOT

Présentation de la marque AMBIANCE DECO NATURELLE BOIS

Déposée le 26 juillet 2004 par la société Monsieur Armand MICHELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBIANCE DECO NATURELLE BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la société Monsieur Armand MICHELOT domicilié(e) ZAC Maison Dieu, RN 74,21220 FIXIN - 21220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 086 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier DUCOMMUN Avocat domicilié(e) 30 rue Ernest Renan,21300 CHENÔVE - 21300 - France.

La marque AMBIANCE DECO NATURELLE BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306066.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIANCE DECO NATURELLE BOIS est expirée depuis le 26 juillet 2014.


Monsieur Armand MICHELOT - ZAC Maison Dieu, RN 74,21220 FIXIN - 21220 - France - SIREN 408086296


Didier DUCOMMUN Avocat - 30 rue Ernest Renan,21300 CHENÔVE - 21300 - France


Inscription le 10 mai 2005 - Rejet partiel n°411930 - Publication au BOPI 2005-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Pierre, ardoise. Meubles, portes et cloisons (non métalliques), parquets, lambris (non métalliques).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.