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Marques déposées par la société Monsieur Anselme SELOSSE
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LIEU-DIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIEU-DIT
Monsieur Anselme SELOSSE

Numéro de dépôt :
3032303
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2010

Présentation de la marque LIEU-DIT

Déposée le 31 mai 2000 par la société Monsieur Anselme SELOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIEU-DIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la société Monsieur Anselme SELOSSE domicilié(e) 22, rue Ernest Vallé, 51190 AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 901 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anselme SELOSSE - France.

La marque LIEU-DIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIEU-DIT est expirée depuis le 31 mai 2010.

Monsieur Anselme SELOSSE a également déposé les autres marques suivantes : ANCESTRALE , ELEMENTS


Monsieur Anselme SELOSSE - 22, rue Ernest Vallé, 51190 AVIZE - France - SIREN 317901627


Monsieur Anselme SELOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Vins, eaux de vie, mistelle, vins doux naturels. Jus de fruits. Semences végétales, plantes et boutures.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.