Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCESTRALE
Monsieur Anselme SELOSSE

Numéro de dépôt :
3032304
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2010

Présentation de la marque ANCESTRALE

Déposée le 31 mai 2000 par la société Monsieur Anselme SELOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANCESTRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la société Monsieur Anselme SELOSSE domicilié(e) 22, rue Ernest Vallé, 51190 AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 901 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Anselme SELOSSE - France.

La marque ANCESTRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCESTRALE est expirée depuis le 31 mai 2010.

Monsieur Anselme SELOSSE a également déposé les autres marques suivantes : LIEU-DIT , ELEMENTS


Monsieur Anselme SELOSSE - 22, rue Ernest Vallé, 51190 AVIZE - France - SIREN 317901627


Monsieur Anselme SELOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Vins, eaux de vie, mistelle, vins doux naturels. Jus de fruits. Semences végétales, plantes et boutures.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.