Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Monsieur André BERTRAND
/
LE PETIT FLOIRACAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT FLOIRACAIS
Monsieur André BERTRAND

Numéro de dépôt :
97660344
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2007

Présentation de la marque LE PETIT FLOIRACAIS

Déposée le 17 janvier 1997 par la société Monsieur André BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT FLOIRACAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la société Monsieur André BERTRAND domicilié(e) 127, Cours Gambetta, 33270 FLOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 168 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Nathalie BERTRAND - France.

La marque LE PETIT FLOIRACAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT FLOIRACAIS est expirée depuis le 17 janvier 2007.


Monsieur André BERTRAND - 127, Cours Gambetta, 33270 FLOIRAC - France - SIREN 302168299


Mademoiselle Nathalie BERTRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Pâtisserie artisanale Produits de biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation