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Marques déposées par la société Monsieur Alain VAESKEN MUTUELLE DE LA SOMME
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LES mutuelles ENSEMBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES mutuelles ENSEMBLE
Monsieur Alain VAESKEN MUTUELLE DE LA SOMME, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité

Numéro de dépôt :
3177309
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2012
LES mutuelles ENSEMBLE de Monsieur Alain VAESKEN MUTUELLE DE LA SOMME

Présentation de la marque LES mutuelles ENSEMBLE

Déposée le 3 juillet 2002 par la société Monsieur Alain VAESKEN MUTUELLE DE LA SOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES mutuelles ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société Monsieur Alain VAESKEN MUTUELLE DE LA SOMME domicilié(e) 39 Rue Lesueur,80145 ABBEVILLE CEDEX - 80145 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 589 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE DE LA SOMME domicilié(e) 39 Rue Lesueur,80145 ABBEVILLE CEDEX - 80145 - France.

La marque LES mutuelles ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES mutuelles ENSEMBLE est expirée depuis le 3 juillet 2012.


Monsieur Alain VAESKEN MUTUELLE DE LA SOMME, Mutuelle régie par le Code de la Mutualité - 39 Rue Lesueur,80145 ABBEVILLE CEDEX - 80145 - France - SIREN 780589420


MUTUELLE DE LA SOMME - 39 Rue Lesueur,80145 ABBEVILLE CEDEX - 80145 - France


Inscription le 17 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387123 - Publication au BOPI 2004-02-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

- Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières. - Education, formation... Edition de livres, de revues.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.