Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGALI
Monsieur Alain CABOT

Numéro de dépôt :
96610136
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque SEGALI

Déposée le 5 février 1996 par la société Monsieur Alain CABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « SEGALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la société Monsieur Alain CABOT domicilié(e) PATISSERIE-BOULANGERIE, 81340 VALENCE D'ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 297 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CABOT - France.

La marque SEGALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGALI est expirée depuis le 5 février 2006.


Monsieur Alain CABOT - PATISSERIE-BOULANGERIE, 81340 VALENCE D'ALBI - France - SIREN 300297827


Monsieur Alain CABOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.