Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.F.C.R. CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS
Monsieur Alain CABLANT

Numéro de dépôt :
95552747
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2005

Présentation de la marque C.F.C.R. CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS

Déposée le 6 janvier 1995 par la société Monsieur Alain CABLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.F.C.R. CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société Monsieur Alain CABLANT domicilié(e) 02, Grand'Cour, 78790 SEPTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 715 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain CABLANT - France.

La marque C.F.C.R. CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.F.C.R. CENTRE DE FORMATION DES CONDUCTEURS ROUTIERS est expirée depuis le 6 janvier 2005.


Monsieur Alain CABLANT - 02, Grand'Cour, 78790 SEPTEUIL - France - SIREN 311715908


Monsieur Alain CABLANT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Enseignement formation professionnelle dans les transports routiers