Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENIAL
Monsier Daniel CAVAYE

Numéro de dépôt :
1002371
Date de dépôt :
22/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DENIAL

Déposée le 22 novembre 1976 par Monsier Daniel CAVAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DENIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Monsier Daniel CAVAYE domicilié(e) 24, rue Geoffroy St Hilaire 75005 - PARIS. - France.

La marque DENIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 13 17

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DENIAL est expirée depuis le 22 novembre 1986.


Monsier Daniel CAVAYE - 24, rue Geoffroy St Hilaire 75005 - PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

-Huiles, graisses et lubrifiants pour armes à feu. -Armes à feu;munitions et projectstiles;substances explosives;accessoires pour armes à feu et munitions et en particulien plaquettes pour poignées d'armes à feu;fermetures d'armes à feu; douilles. -Feuilles, plaques, baguettes et boîtes d'emballage en matière plastique. Matiére servant à calfeutrer,à étouper et à isoler.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.