V SABATIER
Présentation de la marque V SABATIER
Déposée le 30 mars 1979 par Monsier CHAZEAU Jean-Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thiers), la marque française « V SABATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque V SABATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque V SABATIER est expirée depuis le 30 mars 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016
Inscription le 23 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49624 - Publication au BOPI 1990-11-23
Inscription - Transmission de propriété n°40051 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°21867 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°14638 - Publication au BOPI