Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LE RAISIN D'OR"
Numéro de dépôt :
1261935
Date de dépôt :
13/02/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
13/02/1994
Présentation de la marque "LE RAISIN D'OR"
Déposée le 13 février 1984 par Monsier CARLOS JOAQUIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « "LE RAISIN D'OR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LE RAISIN D'OR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Concession de licence n°6856 - Publication au BOPI 1984-30