Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
I.R.COM
MONSEL Renaud
Numéro de dépôt :
1725593
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque I.R.COM
Déposée le 12 septembre 1990 par MONSEL Renaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « I.R.COM »
Le déposant est MONSEL Renaud, domicilié(e) 8, rue du Commandant Schloesing, 75016 PARIS (dossier no 2181474) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Julien DUFFOUR domicilié(e) (dossier no 2181474) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSEL Renaud - 8, rue du Commandant Schloesing, 75016 PARIS (dossier no 2181474) - France
Maître Julien DUFFOUR - (dossier no 2181474) - France
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2000 n°2181474 - Publication au BOPI 2000-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Inscription le 14 février 2002 - renonciation totale n°341117 - Publication au BOPI 2002-02-14
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266763 - Publication au BOPI 1998-11-12
Appareils et instruments électriques, logiciels;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, la transmission de données; équipement pour le traitement de l'information, les systèmes de communication et télécommunication
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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