Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MONSAVIN
Numéro de dépôt :
1176533
Date de dépôt :
18/05/1981
Lieu de dépôt :
ALBI
Présentation de la marque MONSAVIN
Déposée le 18 mai 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONSARRAT SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « MONSAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MONSAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MONSAVIN est expirée depuis le 18 mai 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01