Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HENRY DE SORAMANT
Numéro de dépôt :
969651
Date de dépôt :
23/05/1973
Lieu de dépôt :
Albi
Présentation de la marque HENRY DE SORAMANT
Déposée le 23 mai 1973 par monsieur Monsarrat (Serge) $M. Monsarrat (Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Albi), la marque française « HENRY DE SORAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HENRY DE SORAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque HENRY DE SORAMANT est expirée depuis le 23 mai 1983.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538