SMARTSTAX
Présentation de la marque SMARTSTAX
Déposée le 25 juillet 2007 par MONSANTO TECHNOLOGY LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMARTSTAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-35 du 31 août 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SMARTSTAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTSTAX arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTSTAX arrivera à expiration en date du 25 juillet 2027.
MONSANTO TECHNOLOGY LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2017 n°2648397 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-10