Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTOPORE
MONSANTO p.l.c. (société organisée sous les lois de l'Angleterre)

Numéro de dépôt :
1636153
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000

Présentation de la marque MONTOPORE

Déposée le 28 décembre 1990 par MONSANTO p.l.c. (société organisée sous les lois de l'Angleterre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTOPORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONSANTO p.l.c. (société organisée sous les lois de l'Angleterre), domicilié(e) Monsanto House, Chineham Court, Chineham - Basingstoke, Hampshire RG24OUL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque MONTOPORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

MONSANTO p.l.c. (société organisée sous les lois de l'Angleterre a également déposé les autres marques suivantes : MONTACLERE


MONSANTO p.l.c. (société organisée sous les lois de l'Angleterre) - Monsanto House, Chineham Court, Chineham - Basingstoke, Hampshire RG24OUL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171951 - Publication au BOPI 1994-04-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut sous toutes formes et notamment sous forme de poudres, de liquides, de pâtes, de granulés, de copeaux, de billes, de flocons, de gels, de solutions, d'émulsions et de dispersions, billes de polystyrène pouvant être expansé;engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, étouper ou isoler;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles (non métalliques);matières plastiques destinées à être utilisées dans les usines de transformation, y compris les matières se présentant sous toutes formes et notamment sous forme de feuilles, pellicules, plaques, bandes, dalles, barres, panneaux, films, blocs,tuiles, rouleaux, tiges, tubes, tuyaux, gaines tressées, pièces moulées ou profilées; polystyrène expansé

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.