MONSANTO p.l.c. (Société organisée sous les lois du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord)
Numéro de dépôt :
1463454
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2008
Présentation de la marque MONTACLERE
Déposée le 4 mai 1988 par MONSANTO p.l.c. (Société organisée sous les lois du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONTACLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MONSANTO p.l.c. (Société organisée sous les lois du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord), domicilié(e) Monsanto House, Chineham Court, Chineham, Basingstoke, Hampshire RG2 4OUL, ROYAUME-UNI (dossier no 2114558) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2114558) - France.
La marque MONTACLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTACLERE est expirée depuis le 4 mai 2008.
MONSANTO p.l.c. (Société organisée sous les lois du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord a également déposé les autres marques suivantes : MONTOPORE
MONSANTO p.l.c. (Société organisée sous les lois du Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord) - Monsanto House, Chineham Court, Chineham, Basingstoke, Hampshire RG2 4OUL, ROYAUME-UNI (dossier no 2114558) - Royaume-Uni
CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2114558) - France
Renouvellement sans limitation le 29 avril 1998 n°2114558 - Publication au BOPI 1998-04-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41
Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260947 - Publication au BOPI 1998-08-27
Produits chimiques pour l'industrie;substances chimiques pour caoutchouc naturelles et synthétiques et résines synthétiques; gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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