EUROPEAN MEDICAL TIMES
Présentation de la marque EUROPEAN MEDICAL TIMES
Déposée le 5 février 1992 par la Société Anonyme (SA) MONSANTO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPEAN MEDICAL TIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EUROPEAN MEDICAL TIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPEAN MEDICAL TIMES est expirée depuis le 5 février 2012.
MONSANTO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°250383 - Publication au BOPI 1998-02-24
Renouvellement sans limitation le 5 février 2002 n°2214940 - Publication au BOPI 2002-02-05
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06