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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONSANTO FRANCE
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EUROPEAN HEALTHCARE TIMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPEAN HEALTHCARE TIMES
MONSANTO FRANCE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92404275
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012

Présentation de la marque EUROPEAN HEALTHCARE TIMES

Déposée le 5 février 1992 par la Société Anonyme (SA) MONSANTO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPEAN HEALTHCARE TIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONSANTO FRANCE domicilié(e) Immeuble ELYSEES LA DEFENSE, 7 place du Dôme,92056 PARIS LA DEFENSE (dossier no 2214939) - 92056 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 032 971 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2214939) - 75340 - France.

La marque EUROPEAN HEALTHCARE TIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPEAN HEALTHCARE TIMES est expirée depuis le 5 février 2012.

MONSANTO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MISODICLO , RHUMATOLOGIE SENIOR , ALDAKEN , EUROPEAN MEDICAL TIMES , ALDILIX , TELTEC , CORELAN , GULLIVER , RR RESEAU RHUMATO


MONSANTO FRANCE S.A. Société Anonyme - Immeuble ELYSEES LA DEFENSE, 7 place du Dôme,92056 PARIS LA DEFENSE (dossier no 2214939) - 92056 - France - SIREN 602032971


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2214939) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 24 février 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°250383 - Publication au BOPI 1998-02-24

Renouvellement sans limitation le 5 février 2002 n°2214939 - Publication au BOPI 2002-02-05

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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