Déposée le 17 janvier 1977 par MONSANTO COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PHOSGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MONSANTO COMPANY domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 800 North Lindbergh Boulevard, SAINT-LOUIS, Etat de Missouri 63166, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque PHOSGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSANTO COMPANY - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 800 North Lindbergh Boulevard, SAINT-LOUIS, Etat de Missouri 63166, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions exctinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannates;substances adhésives destinées à l'industrie, et plus particulièrement composés organiques du phosphore.
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