Déposée le 11 juin 1975 par Monsanto Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PHOS BIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Monsanto Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 800 North Lindbergh Boulevard, Saint-Louis, Etat de Missouri (E.U.A.). - États-Unis.
La marque PHOS BIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsanto Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 800 North Lindbergh Boulevard, Saint-Louis, Etat de Missouri (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468
Conteneurs-palettes consistant en une base rigide formant palette à laquelle sont fixés des tubes utilisés pour stocker, transporter et distribuer des matières sèches en vrac.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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