MONSANTO COMPANY, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1593556
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2030
Présentation de la marque MONSANTO
Déposée le 23 mai 1990 par la société MONSANTO COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONSANTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MONSANTO COMPANY domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard - 63167 - ST LOUIS, MISSOURI - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque MONSANTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSANTO COMPANY, Société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 800 North Lindbergh Boulevard - 63167 - ST LOUIS, MISSOURI - États-Unis
SANTARELLI, société anonyme, M. LE BIHAN Eric - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 2 mai 2000 n°2171696 - Publication au BOPI 2000-05-02
- Publication au BOPI
Inscription le 6 juillet 1992 - Concession de licence n°64787 - Publication au BOPI 1992-07-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 20 novembre 2000 - Concession de licence n°311780 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 20 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311778 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 20 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311779 - Publication au BOPI 2000-11-20
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2010 n°2438162 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-20
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742403 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Produits agricoles et horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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