Déposée le 24 décembre 1975 par Monsanto Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CYCLE SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Monsanto Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 800 North Lindbergh Boulevard, Saint-Louis, Etat de Missouri (E.U.A.). - États-Unis.
La marque CYCLE SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsanto Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), 800 North Lindbergh Boulevard, Saint-Louis, Etat de Missouri (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493
Articles faits entièrement ou principalement en bois, liège, corne, os, ivoire, écaille, ambre, celluloïd ou en imitation de certaines de ces matières, ou en matières plastiques;petits ustensiles domestiques, bouteilles, récipients, porcelaine et faïence.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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