CLEAR PASS
Présentation de la marque CLEAR PASS
Déposée le 13 juin 1980 par MONSANTO COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLEAR PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLEAR PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLEAR PASS est expirée depuis le 13 juin 1990.
MONSANTO COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054