Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENVIRO-CHEM
MONSANTO COMPANY Société organisée selon les lois de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
1696151
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2011

Présentation de la marque ENVIRO-CHEM

Déposée le 30 septembre 1991 par la société MONSANTO COMPANY Société organisée selon les lois de l'état du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENVIRO-CHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MONSANTO COMPANY Société organisée selon les lois de l'état du Delaware domicilié(e) 800 NORTH LINDBERGH BOULEVARD, ST-LOUIS, MISSOURI E.U.A (dossier no 2203262) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2203262) - France.

La marque ENVIRO-CHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENVIRO-CHEM est expirée depuis le 30 septembre 2011.


MONSANTO COMPANY Société organisée selon les lois de l'état du Delaware - 800 NORTH LINDBERGH BOULEVARD, ST-LOUIS, MISSOURI E.U.A (dossier no 2203262) - France


cabinet beau de loménie - (dossier no 2203262) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2001 n°2203262 - Publication au BOPI 2001-07-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription le 15 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446621 - Publication au BOPI 2007-01-15

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, en particulier, catalyseurs destinés à être utilisés dans la fabrication de l'acide sulfurique.Dispositifs à lit de fibres pour l'élimination de brouillards, destinés à être utilisés dans l'industrie. Constructions, réparations ou réadaptations d'installations industrielles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.