Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEAR DATED
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 800 North Lindbergh Boulevard, SAINT-LOUIS, Etat de Missouri, Etats Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1330834
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1995

Présentation de la marque WEAR DATED

Déposée le 14 novembre 1985 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 800 North Lindbergh Boulevard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WEAR DATED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 800 North Lindbergh Boulevard, SAINT-LOUIS, Etat de Missouri, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque WEAR DATED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEAR DATED est expirée depuis le 14 novembre 1995.

MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 800 North Lindbergh Boulevard a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , TCS , POLADO , SPASOR , SKYBOND


MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 800 North Lindbergh Boulevard, SAINT-LOUIS, Etat de Missouri, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Fibres textiles, fils, filés et filaments, tissus et articles d'habillement de toutes sortes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.