TROUNCE
Présentation de la marque TROUNCE
Déposée le 13 octobre 1993 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROUNCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TROUNCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487529.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROUNCE est expirée depuis le 13 octobre 2003.
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47