TOPTECH
Présentation de la marque TOPTECH
Déposée le 1 décembre 1992 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOPTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPTECH est expirée depuis le 1 décembre 2002.
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02