Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOP SCALD
MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1265191
Date de dépôt :
14/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque STOP SCALD

Déposée le 14 mars 1984 par MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP SCALD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard ST. LOUIS, MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2027959) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2027959) - France.

La marque STOP SCALD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP SCALD est expirée depuis le 14 mars 2004.

MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , TCS , POLADO , SPASOR , SKYBOND


MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 800 North Lindbergh Boulevard ST. LOUIS, MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2027959) - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2027959) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1994 n°2027959 - Publication au BOPI 1994-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, et plus particulièrement régulateurs de croissance des plantes, produits à pulvériser sur les fruits.