MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
95597110
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2005
Présentation de la marque SOLARIS KIT TONIFIANT
Déposée le 13 novembre 1995 par MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLARIS KIT TONIFIANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, ST. LOUIS, MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque SOLARIS KIT TONIFIANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 800 North Lindbergh Boulevard, ST. LOUIS, MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Inscription le 21 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279432 - Publication au BOPI 1999-06-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Pulvérisateurs prêts-à-monter pour engrais (machines). Pulvérisateurs prêts-à-monter pour engrais (outils)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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