SHUTTLE
Présentation de la marque SHUTTLE
Déposée le 26 juin 1989 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHUTTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SHUTTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHUTTLE est expirée depuis le 26 juin 2009.
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142773 - Publication au BOPI 1999-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07