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Marques déposées par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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SCOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOUT
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1209172
Date de dépôt :
16/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/1992

Présentation de la marque SCOUT

Déposée le 16 juillet 1982 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, MISSOURI 63167, E.U.A. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT - France.

La marque SCOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOUT est expirée depuis le 16 juillet 1992.

MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , TCS , POLADO , SPASOR , SKYBOND


MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, MISSOURI 63167, E.U.A. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles et particulièrement des herbicides.