Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTLER
MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1715718
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2001

Présentation de la marque RUSTLER

Déposée le 27 décembre 1991 par MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, ST. LOUIS, MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque RUSTLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTLER est expirée depuis le 27 décembre 2001.

MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , TCS , POLADO , SPASOR , SKYBOND


MONSANTO COMPANY (Société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 800 North Lindbergh Boulevard, ST. LOUIS, MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles et plus particulièrement herbicides