MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)
Numéro de dépôt :
1212485
Date de dépôt :
08/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1992
Présentation de la marque POLARIS
Déposée le 8 septembre 1982 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, SAINT LOUIS, Missouri 63166 - E.U.A. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT - France.
La marque POLARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 800 North Lindbergh Boulevard, SAINT LOUIS, Missouri 63166 - E.U.A. - France
BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07
Produits chimiques destinés à être utilisés dans l'agriculture et comprenant des produits régulateurs de croissance des plantes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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