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Marques déposées par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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PA-QEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA-QEL
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1646301
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque PA-QEL

Déposée le 22 février 1991 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PA-QEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 800 NORTH LINDBERGH BOULEVARD ST. LOUIS, MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque PA-QEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , TCS , POLADO , SPASOR , SKYBOND


MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 800 NORTH LINDBERGH BOULEVARD ST. LOUIS, MISSOURI 63167 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248469 - Publication au BOPI 1998-01-23

Fibres et filaments

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.