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Marques déposées par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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PA-QEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PA-QEL
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1164789
Date de dépôt :
06/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PA-QEL

Déposée le 6 mars 1981 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PA-QEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, SAINT-LOUIS, Etat de Missouri 63166, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque PA-QEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PA-QEL est expirée depuis le 6 mars 1991.

MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , TCS , POLADO , SPASOR , SKYBOND


MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 800 North Lindbergh Boulevard, SAINT-LOUIS, Etat de Missouri 63166, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-30

Fibre et filaments.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.