Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIZE
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1341538
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1996

Présentation de la marque MONSIZE

Déposée le 5 février 1986 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONSIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, SAINT-LOUIS, Etat de Missouri 63167, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque MONSIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIZE est expirée depuis le 5 février 1996.

MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , TCS , POLADO , SPASOR , SKYBOND


MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - 800 North Lindbergh Boulevard, SAINT-LOUIS, Etat de Missouri 63167, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, et plus particulièrement substances chimiques utilisées dans l'encollage du papier.