MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware)
Numéro de dépôt :
98714375
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/01/2008
Présentation de la marque MONSANTO Nutrition . Santé . Avenir
Déposée le 23 janvier 1998 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MONSANTO Nutrition . Santé . Avenir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware), domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque MONSANTO Nutrition . Santé . Avenir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) - 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Edulcorants artificiels (produits chimiques) ; sels alginates, gomme de gellane, gomme de wélane, gomme de rhamsane et alginate de propylèneglycol pour usages alimentaire, pharmaceutique, cosmétique, sanitaire, dans les dentifrices, les désodorisants, les colorants, la colle, les compositions nettoyantes et le forage de puits de pétrole ; acide gras fortement insaturé pour usage alimentaire, pour le lait diététique pour bébés et pour les aliments pour animaux ; engrais ; tensioactifs et toxiques chimiques pour usage dans les insecticides, les fongicides et les herbicides, gênes résistant aux insectes et gênes tolérant les herbicides utilisés dans des semences agricoles ; dérivés chimiques de la cellulose ; terre pour culture en pots. Insecticides et fongicides à usage médical ; produits pharmaceutiques à savoir anti-inflammatoires, antiviraux, anti-infectieux, antihypertenseurs, anti-arythmiques, antidiarrhéiques, antipsychotiques, anti-ulcéreux, analgésiques ; contraceptifs oraux ; antagonistes de l'aldostérone ; diurétiques ; hormonothérapie substitutive ; médicaments destinés au traitement des troubles hématologiques ; préparations de vitamines et compléments vitaminés et minéraux ; préparations vétérinaires destinées à accroître la production de lait et l'efficience alimentaire ; désodorisants pour déchets commerciaux et industriels fabriqués sous contrôle médical. Semences agricoles pour coton, semences de fleurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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