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Marques déposées par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware
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MAISGARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISGARD
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware

Numéro de dépôt :
96611422
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque MAISGARD

Déposée le 19 février 1996 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque MAISGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISGARD est expirée depuis le 19 février 2006.

MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , TCS , POLADO , SPASOR , SKYBOND


MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware - 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Semences pour l'agriculture contenant des gènes tolérés par les insectes.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés);graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt