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Marques déposées par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware
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LE CLOS VENDOME DIET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS VENDOME DIET
MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware

Numéro de dépôt :
99790950
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque LE CLOS VENDOME DIET

Déposée le 7 mai 1999 par MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS VENDOME DIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware domicilié(e) 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD Julian - France.

La marque LE CLOS VENDOME DIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS VENDOME DIET est expirée depuis le 7 mai 2009.

MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : SPASOR , SANTOTRAC , SANTOFLOC , EMA , YIELD MAX , GARDEN WATCH , TCS , POLADO , SPASOR , SKYBOND


MONSANTO COMPANY (société organisée sous les lois de l'état de Delaware - 800 North Lindbergh Boulevard, St. Louis, Missouri, ETATS UNIS D'AMERIQUE - France


GERARD Julian - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-47

- Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de dénomination n°356346 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 10 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353240 - Publication au BOPI 2002-09-10

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Substances diététiques protéines à usage médical ou non.