Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kit'scratch
MADAME MONSAINGEON MARIE-CHRISTINE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE S.A.R.L. A.K. PRODUCTION

Numéro de dépôt :
97689918
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2007

Présentation de la marque Kit'scratch

Déposée le 25 juillet 1997 par madame MONSAINGEON MARIE-CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kit'scratch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Le déposant est madame MONSAINGEON MARIE-CHRISTINE domicilié(e) 1 ALLÉE DES GENÉVRIERS, LES TOURELLES, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME MONSAINGEON SOCIÉTÉ A.K. PRODUCTION - France.

La marque Kit'scratch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kit'scratch est expirée depuis le 25 juillet 2007.

MONSAINGEON MARIE-CHRISTINE a également déposé les autres marques suivantes : GRELI-GRELO


MADAME MONSAINGEON MARIE-CHRISTINE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE S.A.R.L. A.K. PRODUCTION - 1 ALLÉE DES GENÉVRIERS, LES TOURELLES, 13100 AIX-EN-PROVENCE - France


MADAME MONSAINGEON SOCIÉTÉ A.K. PRODUCTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : - linge de maison - linge de table (en matières textiles) - rideaux en matières textiles - tentures murales en matières textiles - non tissés (textiles) Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Décorations pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].