Marque expirée - Marque en non vigueur

OSMOSE
MONS Pierre

Numéro de dépôt :
3499405
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
OSMOSE de MONS Pierre

Présentation de la marque OSMOSE

Déposée le 7 mai 2007 par MONS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOSE »

Le déposant est MONS Pierre domicilié(e) 4 Rue de l'Amandier,11240 CAMBIEURE - 11240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONS Pierre domicilié(e) 4 rue De L'amandier,11240 CAMBIEURE - 11240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOSE est expirée depuis le 7 mai 2017.


MONS Pierre - 4 Rue de l'Amandier,11240 CAMBIEURE - 11240 - France


MONS Pierre - 4 rue De L'amandier,11240 CAMBIEURE - 11240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

– eaux minérales, limonades bieres, sodas.

– vins et spiritueux.