Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARO DES PLANS
MONS FROMAGER AFFINEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4193744
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2025
CARO DES PLANS de MONS FROMAGER AFFINEUR

Présentation de la marque CARO DES PLANS

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONS FROMAGER AFFINEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARO DES PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONS FROMAGER AFFINEUR domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONS FROMAGER AFFINEUR, Mlle AURELIE MEYNIER domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France.

La marque CARO DES PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARO DES PLANS arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.

MONS FROMAGER AFFINEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE VACHERIN D'ARÊCHES , MISTRALOU , BOLERO , MONSALERS , OVALIE CENDRÉE , PETIT BLAJA , BÛCHETTE DE MANON , TOMME DE PEBRE D'AÏ , BARRIQUET , HERVE MONS


MONS FROMAGER AFFINEUR, SAS - LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France


MONS FROMAGER AFFINEUR, Mlle AURELIE MEYNIER - LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.