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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONS FROMAGER AFFINEUR
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1924
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1924
MONS FROMAGER AFFINEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4216927
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2025
1924 de MONS FROMAGER AFFINEUR

Présentation de la marque 1924

Déposée le 12 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONS FROMAGER AFFINEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 1924 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONS FROMAGER AFFINEUR domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONS FROMAGER AFFINEUR, Mle MEYNIER AURELIE domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France.

La marque 1924 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1924 arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

MONS FROMAGER AFFINEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE VACHERIN D'ARÊCHES , MISTRALOU , BOLERO , MONSALERS , OVALIE CENDRÉE , PETIT BLAJA , BÛCHETTE DE MANON , TOMME DE PEBRE D'AÏ , BARRIQUET , HERVE MONS


MONS FROMAGER AFFINEUR, SAS - LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France


MONS FROMAGER AFFINEUR, Mle MEYNIER AURELIE - LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.