Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
KISS SUNSET
Numéro de dépôt :
97691602
Date de dépôt :
13/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque KISS SUNSET
Déposée le 13 août 1997 par Mons. Francis CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KISS SUNSET »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mons. Francis CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 février 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°249879 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 16 novembre 1998 - Rejet total n°266830 - Publication au BOPI 1998-11-16
Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38