Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONS FROMAGER AFFINEUR
MONS DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4375594
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
MONS FROMAGER AFFINEUR de MONS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque MONS FROMAGER AFFINEUR

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONS FROMAGER AFFINEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONS DEVELOPPEMENT domicilié(e) Le Pré Normand - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 433 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MONS FROMAGER AFFINEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONS FROMAGER AFFINEUR arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

MONS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LAITERIE CÔTE ROANNAISE


MONS DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée - Le Pré Normand - 42370 - SAINT-HAON-LE-CHATEL - France - SIREN 509433975


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme. Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Papier ; cartons ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; fromages.