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Marques déposées par MONS DEVELOPPEMENT
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LAITERIE CÔTE ROANNAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAITERIE CÔTE ROANNAISE
MONS DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4404180
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
LAITERIE CÔTE ROANNAISE de MONS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LAITERIE CÔTE ROANNAISE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par MONS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LAITERIE CÔTE ROANNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est MONS DEVELOPPEMENT domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT HAON LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HERVÉ MONS domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - ST HAON LE CHATEL - France.

La marque LAITERIE CÔTE ROANNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAITERIE CÔTE ROANNAISE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

MONS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MONS FROMAGER AFFINEUR


MONS DEVELOPPEMENT - LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT HAON LE CHATEL - France


Monsieur HERVÉ MONS - LE PRE NORMAND - 42370 - ST HAON LE CHATEL - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.