Marque enregistrée - Marque en vigueur

Stabilis
M. Monroig Evan, Agissant pour le compte de la société STABILIS S.A.S. en cours de formation

Numéro de dépôt :
4192746
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2025
Stabilis de Monroig Evan

Présentation de la marque Stabilis

Déposée le 29 juin 2015 par monsieur Monroig Evan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Stabilis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Monroig Evan domicilié(e) Bâtiment C1, 21 Chemin de Collex - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Monroig Evan domicilié(e) Bâtiment C1, 21 Chemin de Collex - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France.

La marque Stabilis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stabilis arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.


M. Monroig Evan, Agissant pour le compte de la société STABILIS S.A.S. en cours de formation - Bâtiment C1, 21 Chemin de Collex - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France


M. Monroig Evan - Bâtiment C1, 21 Chemin de Collex - 01210 - FERNEY-VOLTAIRE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Logiciels (sous toute forme, enregistrée, téléchargeable, non téléchargeable, logiciel-service [SaaS], en nuage) relatifs aux structures ou équipements dans les domaines des infrastructures, des installations industrielles, du bâtiment, des ouvrages d'art, du génie civil, ou relatifs à l'ingénierie des structures en général ou à la simulation numérique de structures ;

Formation dans les domaines de l'ingénierie, des logiciels pour l'ingénierie, et des méthodes et théories scientifiques ; publication de livres dans les domaines de l'ingénierie, des logiciels pour l'ingénierie, et des méthodes et théories scientifiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès dans les domaines de l'ingénierie, des logiciels pour l'ingénierie, et des méthodes et théories scientifiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans les domaines de l'ingénierie, des logiciels pour l'ingénierie, et des méthodes et théories scientifiques ; micro-édition dans les domaines de l'ingénierie, des logiciels pour l'ingénierie, et des méthodes et théories scientifiques ;

Evaluations et estimations rendues par des ingénieurs relatives aux structures ou équipements dans les domaines des infrastructures, des installations industrielles, du bâtiment, des ouvrages d'art, du génie civil, ou relatives à l'ingénierie des structures en général ou à la simulation numérique de structures ; recherches scientifiques et techniques relatives aux structures ou équipements dans les domaines des infrastructures, des installations industrielles, du bâtiment, des ouvrages d'art, du génie civil, ou relatives à l'ingénierie des structures en général ou à la simulation numérique de structures ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, relatifs aux structures ou équipements dans les domaines des infrastructures, des installations industrielles, du bâtiment, des ouvrages d'art, du génie civil, ou relatifs à l'ingénierie des structures en général ou à la simulation numérique de structures ; études de projets techniques relatifs aux structures ou équipements dans les domaines des infrastructures, des installations industrielles, du bâtiment, des ouvrages d'art, du génie civil, ou relatifs à l'ingénierie des structures en général ou à la simulation numérique de structures ; élaboration, conception, développement, programmation, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels relatifs aux structures ou équipements dans les domaines des infrastructures, des installations industrielles, du bâtiment, des ouvrages d'art, du génie civil, ou relatifs à l'ingénierie des structures en général ou à la simulation numérique de structures, ces logiciels pouvant être sous toute forme, enregistrée, téléchargeable, non téléchargeable, logiciel-service (SaaS), en nuage, hébergement de serveurs associés aux logiciels précités ; stockage électronique de données associées aux logiciels précités ; logiciel-service (SaaS) relatifs aux structures ou équipements dans les domaines des infrastructures, des installations industrielles, du bâtiment, des ouvrages d'art, du génie civil, ou relatifs à l'ingénierie des structures en général ou à la simulation numérique de structures ; informatique en nuage pour les logiciels et logiciels-service précités.